Conseil Communautaire du 29 septembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ordre du jour - Délibération - (sans annexe)05/10/2023
Liste des délibérations - Délibération - (sans annexe)05/10/2023
Procès-verbal du Conseil - Délibération - (sans annexe)31/10/2023

Hors Commissions


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CC_23_09_1_1Secrétaire de séance - Désignation - Délibération - (sans annexe)05/10/202305/10/2023
CC_23_09_2_1Modification du Plan de Prévention des Risques d'Inondation secteur 3 - Avis du Grand Chalon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe05/10/202305/10/2023
CC_23_09_3_1Election d'un nouveau Vice-président du Grand Chalon - Délibération - (sans annexe)05/10/202305/10/2023
CC_23_09_4_1Représentations du Conseil communautaire - Actualisation - Délibération - (sans annexe)05/10/202305/10/2023
CC_23_09_5_1Programme LEADER du Chalonnais 2023-2027 - Désignation de représentants au Groupe d'Action Locale du Chalonnais - Délibération - (sans annexe)05/10/202305/10/2023